ARTICLE 1 — INFORMATIONS LÉGALES SUR L'ÉDITEUR DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site jambeslegeres.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1.1 — Éditrice du site

Dénomination commerciale : ZILI

Nom commercial du site : Jambes Légères

Forme juridique : Entreprise Individuelle (micro-entrepreneur)

Représentée par : Wehrlen Lili-Charlotte, en qualité de fondatrice

Adresse du siège social : 443 chemin des Bruno 83580 Gassin France

Numéro SIREN : 103 706 719

Numéro SIRET : 103 706 719 00012

Code APE/NAF : 62.01Z

Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

1.2 — Coordonnées de contact

Email : contact@jambeslegeres.com Site internet : www.jambeslegeres.com

1.3 — Directrice de la publication

Wehrlen Lili-Charlotte, en sa qualité de représentante légale de ZILI.

ARTICLE 2 — HÉBERGEMENT DU SITE

Le site jambeslegeres.com est hébergé par :

Systeme.io Société : Systeme.io SAS Adresse : The French Tech Hub 1 Pl. Francis Ponge, 17000 La Rochelle France Site internet : https://systeme.io Email de contact : support@systeme.io

ARTICLE 3 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 — Protection du contenu

L'ensemble du contenu présent sur le site jambeslegeres.com (incluant notamment, sans que cette liste soit exhaustive : textes, images, graphiques, logos, vidéos, icônes, sons, ainsi que la mise en forme du site lui-même) est la propriété exclusive de ZILI, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, et notamment par :

• Le Code de la propriété intellectuelle

• Le Code de la consommation

• La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

3.2 — Droits d'utilisation

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ZILI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passibles de 3 ans d'emprisonnement et 300 000€ d'amende.

3.3 — Produits numériques

Les produits numériques commercialisés par ZILI (ebooks, guides, vidéos) sont strictement réservés à un usage personnel de l'acheteur. Toute revente, redistribution, partage, diffusion publique ou utilisation commerciale est strictement interdite.

ARTICLE 4 — LIENS HYPERTEXTES

4.1 — Liens sortants

Le site jambeslegeres.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet, présents sur le réseau internet.

ZILI ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. ZILI ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

4.2 — Liens entrants

La création de liens hypertextes vers le site jambeslegeres.com est soumise à l'autorisation écrite préalable de ZILI.

Les liens hypertextes établis en direction du site jambeslegeres.com depuis d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de ZILI.

ARTICLE 5 — PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

ZILI s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs de son site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de Confidentialitéaccessible sur le site.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter : contact@jambeslegeres.com

ARTICLE 6 — COOKIES

Le site jambeslegeres.com peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic.

Les modalités d'utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de Confidentialité.

ARTICLE 7 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

7.1 — Contenu du site

ZILI met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies sur jambeslegeres.com le sont à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de ZILI, ni se substituer à un avis médical professionnel.

7.2 — Contenu à caractère informatif

Les contenus présents sur le site et dans les produits commercialisés sont à but informatif et pédagogique. Ils ne constituent en aucun cas :

• Un avis médical, paramédical ou nutritionnel personnalisé

• Un diagnostic

• Un traitement médical

• Une promesse de résultats spécifiques

Le visiteur ou l'acheteur est invité à consulter un professionnel de santé pour toute question relative à sa santé.

7.3 — Accès au site

ZILI s'efforce de permettre l'accès au site 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de ZILI, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.

En conséquence, ZILI ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services. Elle ne saurait être tenue responsable de tout préjudice, prévisible ou imprévisible, de nature matérielle ou immatérielle, découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site.

ARTICLE 8 — DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l'utilisation du site jambeslegeres.com est soumis au droit français.

En cas de différend, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

ARTICLE 9 — CRÉDITS

Conception et design du site : ZILI Plateforme d'hébergement et e-commerce : Systeme.io Solution de paiement : Stripe, Klarna, Apple Pay

ARTICLE 10 — CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter :

Email : contact@jambeslegeres.com